Approbation PV - Politique salariale - Assistants familiaux - Surveillants de nuit & maitresses de maison - Intégration des CHRS dans la CCN66 - C.P.A.S. (dits congés trimestriels) - Questions diverses.
Prochaine réunion jeudi 04 mai 2023.
Accueil > convention collective , accords d’entreprise, enquêtes... > commissions paritaires
commissions paritaires
Dernier ajout : 18 avril.
Articles de cette rubrique
-
CC66/79-CHRS : Compte rendu de la C.M.P. du 21 mars 2023
18 avril 2023, par -
BASSMS - Compte rendu CMP du 23 février 2023
14 mars 2023, parApprobation du PV de la CMP du 02 février 2023 - Demande d’un accord pour la revalorisation de tous les métiers du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif (« 183 € pour tous »).
-
CC66/79-CHRS : Compte rendu CMP du 15 février 2023
22 février 2023, parValidation CR - Politique Salariale - Assurance des négociateurs - Assistants Familiaux - Surveillants de nuit / Maitresses de maison - Prévoyance - Integration des CHRS dans la CC66/79 - Congés annuels supplémentaires (dits CT) - Questions diverses.
-
BASSMS - Compte rendu CMP du 02 février 2023
22 février 2023, parApprobation du PV de la CMP du 10 janvier 2023 - Accord 183€ pour TOUS / CCUE - Décision du Haut Conseil au Dialogue Social et Représentativité syndicale - Avenant « accord de méthode » (Avenant n°1 du xx xx 2023 à l’accord n°2019-02 du 29 octobre 2019 visant à installer la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI) et à mettre en place une association paritaire pour assurer le financement des instances paritaires du (...)
-
BASSMS - Compte rendu CPPNI du 10 janvier 2023
18 janvier 2023, par1- Approbation des PV des 8 novembre, 2 décembre et 7 décembre 2022
2- Bilan des signatures de l’accord sur l’Obligation d’emploi des Travailleurs Handicapés (OETH 2023-2025) et de l’accord pour la revalorisation de tous les métiers du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif (« 183 € pour tous »)
3- Politique salariale
4- Présentation des résultats du Baromètre emploi-formation de l’OPCO Santé
5- Programme annuel de travail 2023 de la CPPNI
6- Proposition d’avenant à (...)
0 | ... | 5 | 10 | 15 | 20 | 25 | 30 | 35 | 40 | 45 | ... | 120